Conditions générales de vente
Conditions applicables aux prestations proposées par Aligned. Cette version est provisoire et doit être complétée avec les informations administratives définitives.
Identité du prestataire : Aligned, micro-entreprise représentée par [nom et prénom à compléter], SIRET [à compléter], adresse de domiciliation [à compléter], contact@aligned-coaching.fr.
Objet : Aligned propose des prestations d’accompagnement, de préparation mentale, de coaching, d’équicoaching, d’ateliers, de formations et de séminaires, à destination de particuliers, sportifs, cavaliers, professionnels, entreprises et organisations.
Commande et réservation : toute prestation fait l’objet d’un échange préalable permettant de préciser le besoin, le format, le lieu, la durée, les objectifs et les conditions d’intervention. La réservation devient ferme après acceptation du devis ou de la proposition commerciale et, le cas échéant, réception de l’acompte prévu.
Prix et paiement : les tarifs sont indiqués sur devis ou proposition personnalisée, sauf mention contraire. Les moyens de paiement acceptés sont à compléter. Les conditions d’acompte, d’échéancier et de solde sont précisées dans le devis ou le contrat.
Report et annulation : toute demande de report ou d’annulation doit être transmise par écrit dans les meilleurs délais. Les conditions applicables, frais éventuels, délais et possibilités de remboursement sont à compléter dans le devis, le contrat ou les conditions particulières.
Obligations et responsabilité : Aligned s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires à la réalisation de la prestation. L’accompagnement ne constitue pas une obligation de résultat. Le client reste responsable de ses décisions, de sa participation active et, le cas échéant, du respect des règles de sécurité propres au lieu d’intervention.
Confidentialité : les informations échangées dans le cadre des accompagnements sont traitées avec confidentialité, sauf obligation légale ou accord explicite des personnes concernées.
Droit applicable et litiges : les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, les parties recherchent d’abord une solution amiable. Les informations relatives au médiateur de la consommation, lorsqu’il est applicable, sont à compléter.